Le litige que l’honorable Sir Andrew McFarlane, président de la chambre familiale de la High Court of Justice de Londres, a dû trancher le 20 mars dernier, constitue sans doute le cauchemar de tout juriste spécialiste en droit de la famille. En apparence, il s’agit pourtant d’une affaire de contestation de paternité assez basique. Deux hommes, ayant tous les deux eu une relation sexuelle avec la même femme à quelques jours d’intervalle, revendiquent d’être le père de l’enfant que cette femme a mis au monde. De nos jours, les tests ADN ont permis de simplifier ce genre de cas, qui pouvaient autrefois donner lieu à des spéculations sans fin, en désignant de manière scientifique et certaine le père biologique de l’enfant. Mais il est un cas où le test ADN reste d’aucun secours à la justice : la gémellité monozygote. 

« Ce cas présente un niveau élevé de complexité lié au fait que la mère a eu des relations sexuelles avec deux frères jumeaux identiques (comprenez monozygotes) dans un délai de seulement une semaine au moment où la conception a eu lieu » explique ainsi le juge McFarlane en introduction de cet arrêt. En l’espèce, l’un des deux jumeaux a reconnu l’enfant et s’est fait enregistrer comme étant son père sur le certificat de naissance. Son frère, avec le soutien de la mère de l’enfant, souhaite faire annuler cette inscription et se voir reconnaitre comme étant le père de l’enfant.

La science vaincue par la promiscuité

Puisque les deux jumeaux partagent le même patrimoine génétique, aucun test ne permet de déterminer scientifiquement lequel est le géniteur de l’enfant. « Les tests ADN ont établi que le père biologique de l’enfant était un des deux frères, sans pouvoir déterminer lequel des deux était le père » explique le juge. En première instance, le tribunal avait d’ailleurs rejeté la demande de modification du certificat de naissance, en concluant que « chacun des deux frères avaient 50 % de chance d’être le père de l’enfant ». 

Après de longs développements sur la définition légale d’un père en droit anglais et l’analyse des arguments des parties, le juge McFarlane a finalement décidé… de ne pas trancher. « Il est vrai qu’il est important pour un enfant de connaitre ses origines et son identité, autant qu’il est possible » concède le juge. « Actuellement, la vérité concernant la paternité de l’enfant est que son père est l’un ou l’autre de ces deux jumeaux identiques, mais il est impossible de dire lequel. Ainsi sa « vérité » est binaire et ne se réduit pas à un seul père » poursuit-il. Le juge exprime au passage son souhait que la mère de l’enfant trouve un jour « les mots justes » pour expliquer à son fils ses origines quelques peu mystérieuses.

L’incapacité de prouver un fait ne signifie pas que le contraire est prouvé

En conséquence, le juge refuse d’annuler l’inscription de l’un des deux frères jumeaux comme père de l’enfant sur le certificat de naissance. « La loi requiert pour qu’une telle inscription soit annulée qu’il soit prouvé que l’individu n’est pas le père de l’enfant : or, il n’est pas possible d’affirmer que ce frère jumeau n’est pas le père de l’enfant, puisqu’il y a 50 % de chance qu’il le soit » explique le juge. « Annuler l’inscription du frère comme père de l’enfant reviendrait à ignorer le fait qu’il puisse être effectivement le père de l’enfant » poursuit Sir McFarlane avant de se lancer dans des considérations quasi philosophiques sur la notion de vérité. « L’incapacité de prouver un fait signifie que ce fait n’est pas prouvé ; cela ne signifie pas que le contraire est prouvé. Il existe une distinction entre le fait que quelque chose ne soit pas prouvé et le fait d’affirmer positivement que le fait allégué est faux » commente ce juge, décidément plein de sagesse.

Le juge a cependant décidé de retirer l’autorité parentale au frère jumeau inscrit comme père de l’enfant et a autorisé les parties à lui fournir de nouveaux arguments, pour tenter d’élucider ce mystère. Le magistrat se montre d’ailleurs optimiste sur la possibilité que la question de la paternité biologique de l’enfant au cœur de cette étrange affaire soit un jour résolue grâce aux progrès de la science. « Il est possible, et même probable, qu’au moment où l’enfant atteindra l’âge adulte, la science sera en mesure d’identifier l’un des pères et d’exclure l’autre jumeau » espère le juge.

Face à l’échec de la science, la solution aurait peut-être été de recourir à de vieilles méthodes bibliques : menacer de couper l’enfant en deux pour identifier le vrai père. Encore faut-il que lui-même sache s’il l’est !